1 – Édition du site

Le site maisonfreesia.fr est édité par la société MAISON FREESIA, dont le siège social est situé Rue Victor Hugo, 69600 Oullins, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro SIREN 919626762.

Contact : info@maisonfreesia.fr

2 – Hébergement

Le site est hébergé par 1&1 IONOS, 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France. Téléphone : 09.70.80.89.11

3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

MAISON FREESIA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MAISON FREESIA.

4 – Limitations de responsabilité

MAISON FREESIA ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site maisonfreesia.fr. L’utilisation du site implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations.

5 – Gestion des données personnelles

En utilisant le site maisonfreesia.fr, l’utilisateur peut être amené à communiquer des données personnelles. La collecte et le traitement de ces données par MAISON FREESIA respectent la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité.

6 – Cookies

La navigation sur le site maisonfreesia.fr peut entraîner l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

L’utilisateur peut configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

7 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site maisonfreesia.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.